Déposée le 24 janvier 1997 par BRU Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPTA + NEGOCE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est BRU Michel, Louis, Jean, domicilié(e) 12 avenue de PORCHEFONTAINE, 78000 VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRU Michel - France.
La marque COMPTA + NEGOCE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRU Michel, Louis, Jean - 12 avenue de PORCHEFONTAINE, 78000 VERSAILLES - France
BRU Michel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Inscription le 29 août 2000 - Rejet partiel n°306466 - Publication au BOPI 2000-08-29
Inscription le 29 septembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°263087 - Publication au BOPI 1998-09-29
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Jeu. Formation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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